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14th.inc se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique (etc.) qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations décrites ci-dessus. Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de 14th.inc, en envoyant un courriel au Webmaster à : contact@nouvellestentations.com

 

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Droits de propriété intellectuelle

Toutes les informations, reproductions et/ou documents contenus dans le Site nouvellestentations.com ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de 14th.inc soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation ou de reproduction concédé à 14th.inc. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant les droits d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, reproductions et/ou documents n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations, reproductions et/ou documents qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

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Le directeur de la publication, Catherine Bergaud, s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la fiabilité des informations diffusées sur le Site. Cependant, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations diffusées sur le Site. Par conséquent, les informations sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie.

 

Accès au Site

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Droit applicable – Attribution de juridiction

En cas de litige, le droit applicable sera le droit français. Tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

 
 
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